Conditions d’utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions d’utilisation encadrent l’accès et l’utilisation du site atelier-kavren.com (ci-après le « Site »), exploité sous la marque KAVREN.

En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions et s’engage à les respecter.

Article 2 – Accès au site

KAVREN s’efforce de maintenir le Site accessible et fonctionnel.

L’accès au Site peut toutefois être interrompu temporairement, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas d’événement indépendant de notre volonté.

KAVREN ne garantit pas une disponibilité permanente ou sans interruption du Site.

Article 3 – Utilisation autorisée

Le Site doit être utilisé conformément à sa destination normale et aux lois applicables.

Il est notamment interdit :

• d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales ;
• de tenter d’accéder sans autorisation à certaines parties du Site ou à ses systèmes ;
• d’introduire des virus, logiciels malveillants ou tout autre élément susceptible de perturber son fonctionnement ;
• de contourner les dispositifs de sécurité ;
• de collecter ou extraire des données sans autorisation ;
• d’utiliser le Site d’une manière susceptible de nuire à KAVREN ou à d’autres utilisateurs.

KAVREN se réserve le droit de limiter ou suspendre l’accès au Site en cas d’utilisation abusive ou frauduleuse.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur atelier-kavren.com, notamment les textes, photographies, vidéos, visuels, éléments graphiques, logos, descriptions produits, créations et éléments de design, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, diffusion ou exploitation totale ou partielle de ces contenus est interdite.

Les marques, noms commerciaux et signes distinctifs présents sur le Site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Article 5 – Contenus et informations du site

KAVREN s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible.

Des erreurs, omissions ou modifications peuvent néanmoins survenir.

Les caractéristiques essentielles, prix, conditions de livraison, retours et garanties applicables à une commande sont précisés dans les pages produits, les Conditions Générales de Vente et les politiques correspondantes disponibles sur le Site.

Article 6 – Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Ces sites sont indépendants de KAVREN.

KAVREN n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité, leurs pratiques ou leurs politiques de confidentialité et ne peut en être tenue responsable.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions et politiques propres aux sites concernés.

Article 7 – Sécurité

L’utilisateur s’engage à ne pas entreprendre d’action susceptible de compromettre la sécurité, l’intégrité ou le fonctionnement du Site.

KAVREN met en œuvre, avec ses prestataires techniques, des mesures raisonnables destinées à assurer la sécurité du Site, sans pouvoir garantir l’absence totale de risques liés à l’utilisation d’Internet.

Article 8 – Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies et autres traceurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité disponible sur le Site.

Lorsque la réglementation l’exige, les préférences relatives aux cookies et traceurs peuvent être gérées à partir de l’outil de consentement mis à disposition sur le Site.

Article 9 – Conditions applicables aux achats

Toute commande effectuée sur le Site est soumise aux Conditions Générales de Vente, à la Politique d’expédition et à la Politique de retour et de remboursement en vigueur au moment de la commande.

En cas de contradiction concernant une vente, les dispositions spécifiques des Conditions Générales de Vente et des politiques commerciales concernées prévalent sur les présentes Conditions d’utilisation.

Article 10 – Modification des conditions

KAVREN peut modifier les présentes Conditions afin de tenir compte notamment d’une évolution du Site, de ses services ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de consultation.

Article 11 – Droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables en fonction du pays de résidence de l’utilisateur.

Article 12 – Contact

Pour toute question relative à l’utilisation du Site :

KAVREN
atelier-kavren.com
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